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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue
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FRANCE BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE BLEU
S.C.A. HYGIENE PRODUCTS SA Consumer Tissue, société anonyme

Numéro de dépôt :
1620914
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2010

Présentation de la marque FRANCE BLEU

Déposée le 10 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue domicilié(e) Imeuble Le Dôme, 7, rue de la Haye, Roissy-pôle Aéroport CDG, 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE (dossier no 2183585) - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 350 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2183585) - France.

La marque FRANCE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE BLEU est expirée depuis le 10 octobre 2010.

S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POUR VOUS PLAIRE SEPT JOURS SUR SEPT , (Marque figurative) , LETHEIL , CIDOUX , SOIE


S.C.A. HYGIENE PRODUCTS SA Consumer Tissue, société anonyme - Imeuble Le Dôme, 7, rue de la Haye, Roissy-pôle Aéroport CDG, 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE (dossier no 2183585) - France - SIREN 537350084


BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT - (dossier no 2183585) - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183585 - Publication au BOPI 2000-10-06

Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520012 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520010 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520004 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520007 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520011 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Papier, carton et articles en ces matières, notamment papier hygiénique, essuie-tout, mouchoirs, serviettes de table, serviettes à démaquiller, nappes; imprimés, journaux et périodiques, livres